Société. L’huissier, ce mal-aimé

Un huissier faisant l’inventaire du mobilier à saisir. (AIC PRESS)

Aussi craints que les contrôleurs du fisc, aussi détestés que les croque-morts, les huissiers de justice souffrent d’une réputation peu enviable. Qui sont-ils ? Comment travaillent-ils ? Rencontre avec un métier méconnu. “Quitte à tout prendre, prenez mes gosses et la télé, ma brosse à dents, mon revolver (…) Prenez ma femme, le canapé, le micro-ondes, le frigidaire...”, claironnait le chanteur français Florent Pagny à ses “amis” les huissiers (Ma liberté de penser, 2004). Comme quoi, on peut être impopulaires et inspirer un véritable tube. Et peut-être que si

Nass El Ghiwane avaient fait fortune, ils auraient eux aussi réglé leurs comptes avec nos huissiers à nous en chansons. Car au Maroc, même si la profession n’existe que depuis une (petite) vingtaine d’années, les huissiers se sont déjà construit une solide réputation, peut-être injustifiée, mais certainement peu sympathique. Le fait est qu’une visite d’huissier est rarement de bon augure. Ces personnes qu'on imagine insensibles jusqu'à la cruauté, l'air austère dans leur costume terne, ne se déplacent que pour une saisie de biens mobiliers ou autres convocations au tribunal. “Tout dépend du côté où l'on se place, corrige Abdelaziz Fougani, président de l’Association nationale des huissiers de justice du Maroc. Car ce qui est une mauvaise nouvelle pour le justiciable en est plutôt une bonne pour celui qui a fait appel à nos services”, à savoir l’Etat, un avocat, ou encore un simple particulier. Les risques du métier Parfois mal aimés, souvent craints, ils sont près d’un millier en activité, pour la plupart des hommes. De formation juridique, les huissiers sont systématiquement rattachés aux tribunaux de première instance. Un lien “organique” qui date : à l'origine, l'huissier (du latin huis, porte) est un homme d'armes, placé à l’entrée de la salle où se déroulait un procès. Mais depuis, cet auxiliaire de justice a pris du galon. “Les prérogatives des huissiers se sont étendues à l’extérieur des tribunaux : ils ont désormais pour rôle de remettre les convocations en justice ou encore de délivrer les citations à comparaître”, nous apprend-on du côté du ministère de la Justice. “Nous ne remplaçons pas la Poste, explique cet huissier. Quand nous déclarons à la justice avoir remis une notification, notre parole n’est pas contestable”. Contrairement à une idée répandue, l'huissier n'est pas un fonctionnaire du ministère de la Justice. Le métier s'apparente plutôt à une profession libérale et les recettes se font “à la tâche”, au coup par coup. “Le ministère de la justice nous dédommage à hauteur de 30 dirhams chaque fois que nous signifions une décision de justice, précise Abdelouahed Brhir, huissier à Agadir. J’aurais mis la clé sous la porte depuis longtemps si je n'avais que cela pour vivre”. D'autant que ce montant est forfaitaire, indépendamment des frais que pourrait engager l'huissier pour faire parvenir une notification. Le métier ne nourrirait-il donc pas son homme ? “Bien sûr que si, oppose un avocat casablancais, habitué à traiter avec les membres de la corporation. Certains en ont même fait un business florissant. Des huissiers réalisent plusieurs milliers de notifications par mois. Avec un tel volume, ils s’en sortent largement”, ajoute-t-il. En fait, les huissiers travaillent rarement en solitaire, employant un ou plusieurs “clercs” assermentés pour les suppléer dans leur fonction, et une, voire plusieurs assistantes. Bref, une vraie PME. Au quotidien, les huissiers sont souvent sollicités pour la constatation de procès-verbaux. Exemple : une fuite dans un appartement, un accident de la route (sans dégât humain), des nuisances sonores ou encore le chiffre d’affaires d’une laiterie. Dans ce cas-là, le tarif est fixé librement entre l’huissier et son client, selon l’urgence du dossier, et le “danger” de la mission. Il faut dire que la profession pourrait être classée dans la catégorie “métiers à risques”. Témoignage édifiant de cet huissier : “Je visitais une usine pour constater que des ouvriers empêchaient le chargement de la marchandise, quand je me suis fait attaquer par des chiens, lâchés par l'un des grévistes. J’ai dû grimper à un arbre pour me réfugier”. Homme de loi… et d’affaires À cheval entre l’homme de loi et l’homme d’affaires, l’huissier est souvent mandaté, par la justice ou par des particuliers, pour le recouvrement de créances. Il est alors commissionné selon une fourchette légale, “mais quel que soit le montant recouvré, la rétribution est limitée par la loi à 4000 dirhams”, regrette cet huissier casablancais. Dans cette traque aux impayés, il peut se servir directement à la source, en prélevant la somme impayée sur un compte bancaire. Mais encore faut-il connaître le numéro de compte au préalable, ce qui est rarement le cas. Du coup, on se rabat sur des méthodes maison : “On questionne les voisins, on leur demande si le débiteur possède une voiture, s’il travaille… On peut même l’appeler au travail, en se faisant passer pour un ami”. Tel huissier se félicite d’avoir réussi à récupérer une vieille dette, tel autre d’avoir fait “cracher” un débiteur récalcitrant, réputé insolvable. “Un jour, j’organisais une fête dans une villa, nous avons eu la visite d’un huissier, raconte ce traiteur de la capitale. Il a voulu saisir mon matériel”. Paniqué, l’homme appelle le propriétaire des lieux, qui rapplique dare-dare pour s’acquitter de sa dette. Commentaire de Abdelaziz Fougani : “Un bon huissier a toujours sur lui son cartable, un cachet, un reçu et des PV vierges”. Car huissier de justice, c’est un peu une vie à la Columbo : du suspense, de l’action, et plus ou moins de classe… Certains s’improvisent médiateur en chef, entre créancier et débiteur : “Prenez le cas d’un homme incapable de reverser sa pension alimentaire à son ex-épouse. Nous favorisons toujours l’arrangement amiable”. Mais quand cela n’aboutit pas, l’huissier peut user d’autres arguments plus dissuasifs : “Il m’est arrivé de menacer un justiciable de saisir sa télévision, sa hsira (une natte) et même une bonbonne de gaz, reconnaît cet huissier, rodé aux techniques de la guerre psychologique. Certains justiciables ont les moyens de s’acquitter de leur dette, mais ne le font qu’une fois qu’ils sentent que la menace qui pèse sur eux est réelle”. Mieux, les huissiers peuvent avoir recours au soutien (musclé) des forces de l’ordre, habilitées à pénétrer un endroit par la force. Cependant, la loi ne contraint pas les huissiers à nommer un expert pour valoriser les biens saisis et écoulés lors de ventes aux enchères. “Un huissier peut décider qu’une œuvre d’art est une vulgaire croûte, alors qu’elle vaut bien plus”, fait remarquer un avocat. Il est vrai que les attributions d'un huissier comprennent nombre de compétences, mais pas encore celle de critique d'art.

Formation. Le corps du métier… “Peu de gens en ont conscience, mais nous contribuons à rendre la justice plus efficiente dans notre pays”, lance, en bombant le torse, cet huissier, comme pour rappeler l'importance de son métier, pour le moins mal-aimé des justiciables. Et de passer par la case démonstration : “créée au début des années 90, la profession a fait passer les délais moyens d'exécution d'un dossier de deux ans à quelques mois aujourd’hui”, assure-t-il. Aussi ingrat soit-il, le métier d'huissier reste très demandé. À tel point que l’Etat a dû serrer les vannes et en réglementer étroitement l'accès, via un concours ouvert aux détenteurs d'une licence en droit - ou un diplôme équivalent -, ainsi qu'aux détenteurs d’une licence en Charia islamique. Et ce n'est pas fini : le candidat doit être de nationalité marocaine, avoir (évidemment) un casier judicaire vierge, “n'avoir encouru aucune condamnation soit pour crime, soit pour délit à une peine d'emprisonnement avec ou sans sursis”. Plus inattendus, les huissiers ne doivent pas être âgés de plus de 45 ans (sauf exception) et sont tenus de justifier de “conditions d'aptitude physique à l'exercice de la profession”. De l’action on vous dit !